Evolution de l'intercommunalité dans le département des Ardennes
Annexe 1 à l'arrêté 2011-674 - Cartographie de l'état des EPCI à fiscalité propre des Ardennes au 26 avril 2011
Annexe 1 à l'arrêté 2011-674 - Cartographie de l'état des EPCI à fiscalité propre des Ardennes au 26 avril 2011
carte 1.pdf 657,39 kB
Annexe 2 à l'arrêté 2011-674 - Cartographie de l'état des EPCI à fiscalité propre des Ardennes au 16 décembre 2011
Annexe 2 à l'arrêté 2011-674 - Cartographie de l'état des EPCI à fiscalité propre des Ardennes au 16 décembre 2011
Carte 2.pdf 614,08 kB
Annexe 3 à l'arrêté 2011-674 - Cartographie des syndicats engagés dans une démarche antérieure et volontaire de suppression
Annexe 3 à l'arrêté 2011-674 - Cartographie des syndicats engagés dans une démarche antérieure et volontaire de suppression
carte 3.pdf 526,79 kB
Annexe 4 à l'arrêté 2011-674 - Cartographie concernant la dissolution des syndicats non conformes à la loi
Annexe 4 à l'arrêté 2011-674 - Cartographie concernant la dissolution des syndicats non conformes à la loi
carte 4.pdf 417,62 kB
Annexe 5 à l'arrêté 2011-674 - Cartographie des EPCI dans les Ardennes - schéma 2011 avec le PNR et les SCOT
Annexe 5 à l'arrêté 2011-674 - Cartographie des EPCI dans les Ardennes - schéma 2011 avec le PNR et les SCOT
carte 5.pdf 363,95 kB
Arrêté 2011-674 - Schéma départemental de coopération intercommunale validé le 16 décembre 2011
Arrêté 2011-674 - Schéma départemental de coopération intercommunale validé le 16 décembre 2011
SDCI definitif.pdf 7,95 MB
Communiqué de presse - compte-rendu de la CDCI du 16 décembre 2011
Communiqué de presse - compte-rendu de la CDCI du 16 décembre 2011
Amendement au SDCI concernant la commune de Chilly
Amendement au SDCI concernant la commune de Chilly
Amendement au SDCI du 3 decembre 2011 volet syndicats
Amendement au SDCI du 3 decembre 2011 volet syndicats
